Nº 5 2015 > La Conférence en résumé

De la réunion de préparation à la Conférence à la CMR-15

Aboubakar Zourmba, Président de la RPC en vue de la CMR-15

Aboubakar Zourmba, Président de la RPC en vue de la CMR-15De la réunion de préparation à la Conférence à la CMR-15
Aboubakar Zourmba, Président de la RPC en vue de la CMR-15

Le présent article retrace dans ses grandes lignes les activités de la Réunion de préparation à la Conférence (RPC) en vue de la Conférence mondiale des radiocommunications de 2015 (CMR-15). Après un bref aperçu, il traite de la RPC et du Rapport de la RPC (Rapport).

Gestion du spectre des fréquences radioélectriques

Les télécommunications se réalisent soit en mode filaire (aluminium, cuivre, guide d’ondes, fibre optique, etc.), soit sans fil, c’est-à-dire par radiocommunications. L’information de base (parole, images, données,…) est transformée en signal de télécommunication qui, sous sa forme la plus simple, comporte trois paramètres techniques fondamentaux, à savoir l’amplitude, la fréquence et la phase. Sur ces trois paramètres, il faut prendre particulièrement soin de la fréquence quand il s’agit des radiocommunications. En effet, en se propageant dans l’espace libre, sans guide matériel, la fréquence (appelée aussi l’onde) est sujette aux brouillages préjudiciables, qui sont une forme de pollution. De plus, elle ne connaît pas les frontières géographiques qui existent entre les différents pays, faisant ainsi de la propagation des ondes radioélectriques une affaire internationale par excellence.

Prendre soin du spectre radioélectrique (autrement dit, de l’ensemble des fréquences), c’est en fait assurer la gestion des fréquences, qui est l’ensemble des procédures techniques et administratives qui permettent l’utilisation des fréquences sans brouillages préjudiciables. Cette gestion comprend un certain nombre d’opérations, dont l’attribution, l’assignation, la notification, la coordination, le contrôle et l’enregistrement.

Attribution des bandes de fréquences aux services de radiocommunication

Le Règlement des radiocommunications (RR), traité international régissant l’utilisation des fréquences et des orbites des satellites géostationnaires et non géostationnaires, définit l’«attribution» comme l’inscription dans le Tableau d’attribution des bandes de fréquences, d’une bande déterminée, aux fins de son utilisation par des services de radiocommunication. Il s’agit en fait de la distribution en gros des fréquences, alors que l’assignation est la distribution en détail. C’est la répartition des portions (bandes) de fréquences disponibles et utilisables entre les différents usages (services de radiocommunication) préalablement définis.

L’attribution est une opération qui est essentiellement du domaine de la CMR, qui attribue des bandes de fréquences aux différents services de radiocommunication, établit les conditions d’accès à ces bandes, détermine les paramètres techniques d’exploitation et met en place les procédures nécessaires de gestion. A la fin, tout ceci est répertorié dans le Règlement des radiocommunications, soumis pour signature et ratification aux Etats Membres de l’UIT.

La CMR est un événement important qui demande une préparation minutieuse. Cette préparation à tous les niveaux facilite le déroulement de la CMR et permet d’en réduire la durée et les dépenses connexes.

La RPC en vue de la CMR-15

La création de la RPC avait pour but de rendre la préparation systémique et systématique de la CMR. La RPC est établie et organisée par l’Assemblée des radiocommunications (AR) qui est souvent associée en lieu et dates à la CMR. C’est ainsi que l’AR-12 a mis en place la RPC en vue de la CMR-15 et que la CMR-12 l’a activée.

Les travaux de la RPC aboutissent à l’élaboration d’un Rapport qui fait la synthèse des résultats des études demandées au titre des points de l’ordre du jour de la CMR. L’ordre du jour de la CMR-15 comprend plus d’une trentaine des points portant sur des sujets très variés et complexes. Il a été proposé par la CMR-12, décidé par le Conseil de l’UIT lors de sa session de 2012 et complété par la Conférence de plénipotentiaires de 2014 (PP-14) réunie à Busan (République de Corée). Les travaux de la RPC sont basés sur cet ordre du jour et sur la structure des Commissions d’études (CE) du Secteur des radiocommunications de l’UIT (UIT–R).

Le cycle de la RPC comporte trois grandes périodes, à savoir la première réunion où se décide l’organisation des travaux, la deuxième réunion où est finalisé le Rapport, et la période entre ces deux réunions consacrée aux études nécessaires et à l’élaboration du Rapport.

La première session de la RPC en vue de la CMR-15 (RPC15-1), qui s’est tenue en février 2012, immédiatement après la CMR-12, a mené les activités suivantes: examen de l’ordre du jour de la CMR-15, identification des groupes pour les études nécessaires, y compris la création du Groupe d’Action Mixte (GAM) sur les IMT, répartition des études entre les différents groupes d’études et mise en place des méthodes de travail.

La période entre la RPC15-1 et la deuxième réunion de la RPC en vue de la CMR-15 (RPC15-2) a vu le déroulement effectif des études techniques, la rédaction des textes du projet de Rapport par les groupes chargés des études, la consolidation de l’ensemble de ces textes, en septembre 2014, par l’équipe de direction de la RPC, ainsi que l’élaboration du projet même de Rapport. Ce projet de Rapport était disponible dans les six langues de l’UIT en décembre 2014. Pendant la période entre la RPC15-1 et la RPC15-2, deux ateliers interrégionaux ont eu lieu et la préparation a continué au niveau national et régional, ainsi que dans certaines organisations internationales.

En tenant compte du projet de Rapport de la RPC notamment du rapport de la Commission spéciale chargée d’examiner les questions réglementaires et de procédure (SC), du projet de rapport du Directeur du Bureau des radiocommunications (BR) à la CMR-15 et des contributions des membres, la RPC15-2 a finalisé le Rapport en mars/avril 2015, qui a été publié par la suite dans les six langues officielles de l’UIT (anglais, arabe, chinois, espagnol, français et russe).

Le Rapport de la RPC en vue de la CMR-15

Ce Rapport, de près de mille pages, fournit des éléments sur les questions techniques, opérationnels, réglementaires et de procédure qui seront examinées par la CMR-15. Il est structuré en six chapitres, en plus de la préface du Directeur du BR, de l’introduction, des annexes et de la liste des abréviations.

Pour chaque point de l’ordre du jour de la CMR-15, dans le Rapport, les résultats des études sont résumés et analysés, des suggestions de positions que pourraient prendre les Etats Membres sont fournies sous forme de méthodes, et des dispositions réglementaires visant à modifier le RR sont également proposées. 

Dans sa préface, le Directeur du BR relève que le Rapport devrait constituer une bonne base pour les débats à la CMR-15. Je suis entièrement d’accord. En fin de compte, ce Rapport est un outil quasi indispensable aux membres pour leur préparation en vue de la CMR-15.

Conclusion

Les activités de la RPC en vue de la CMR-15 ont permis de maîtriser les enjeux de l’ordre du jour de cette Conférence, de mieux comprendre l’évolution des technologies de radiocommunication et les besoins de l’industrie en la matière, de mieux démystifier la CMR et de la rendre plus conviviale.

Le maintien du processus de la RPC, dans le cadre de la CMR, est donc d’une importance capitale. Toutefois, ce processus est perfectible et il faudrait en rationaliser le fonctionnement et l’organisation des réunions, et en améliorer la structure.



 

Attribuer des fréquences pour un monde qui change

Conférence mondiale des radiocommunications de 2015

Dans ce numéro
No.5 Septembre | Octobre 2015

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